Identité de l’exploitant du Site www.mavaliseencarton.com
Exploitant : Jocelyne JOAEC
Nom commercial : JL CREATIONS
Numéro RCS : 520 139 643
Siège Social : 10 place de KERGUELEN – 29710 PLONEIS
N° tél. : 06.64.66.61.79
Email : contact@mavaliseencarton.com
Numéro de TVA intracommunautaire : FR20 520 139 643
Directeur de la publication : Jocelyne LOAEC
Hébergeur
Dénomination sociale : SAS OVH au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Propriété intellectuelle – Protection des base de données
Tous les éléments du Site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, ainsi que les produits et services proposés sont protégés par un droit de propriété intellectuelle tel que droit d’auteur, marque ou brevet. Ils sont la propriété exclusive de JL CREATIONS, de ses partenaires ou de ses fournisseurs de contenu. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, en tout ou partie, sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. L’Internaute qui dispose d’un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement au Site, doit obligatoirement en demander l’autorisation écrite et préalable à JL CREATIONS, sans que cette autorisation puisse être considérée comme un accord implicite d’affiliation. Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de JL CREATIONS.
Il est interdit d’extraire et/ou de réutiliser de façon systématique des parties du Site sans l’autorisation écrite et préalable de JL CREATIONS. En particulier, il est interdit d’utiliser de robot d’aspiration de données, ou tout autre outil similaire de collecte ou d’extraction de données pour extraire (en une ou plusieurs fois), pour réutiliser une partie substantielle du Site sans l’autorisation écrite et préalable de JL CREATIONS. Il est interdit de créer et/ou de publier des propres bases de données qui comporteraient des parties substantielles du Site sans l’autorisation écrite et préalable de JL CREATIONS.
Responsabilité
JL CREATIONS ne peut pas être tenue responsable des interruptions de services dues aux caractéristiques et limites du réseau Internet notamment dans le cas d’interruption des réseaux d’accès, des performances techniques et des temps de réponse pour consulter les informations contenues sur le Site. JL CREATIONS n’est aucunement responsable des interruptions de services du Site liées à des difficultés techniques ou autres.
Compte tenu des caractéristiques intrinsèques de l’Internet, JL CREATIONS ne garantit pas l’Internaute contre les risques notamment de détournement, d’intrusion, de contamination et de piratage de ses données, programmes et fichiers. Il appartient à l’Internaute de prendre toutes mesures appropriées de nature à protéger ses propres données, programmes et fichiers notamment contre les virus informatiques.
JL CREATIONS n’assume aucun engagement ni responsabilité, de quelque forme que ce soit, en ce qui concerne :
- Les conséquences en cas de défaillance des équipements et/ou réseaux informatiques d’un Internaute (ordinateur, téléphone etc.) ;
- Les conséquences en cas d’interruption ou de défaillance du réseau Internet et/ou des services d’accès à Internet ;
- Les conséquences du non-respect des consignes données par JL CREATIONS.